Réservation Marché Noël 2009

ESPACE SAINT PIERRE                   11 au 24 Décembre 2009

RESERVATION   Marché de Noël  de Senlis  2009 

NOM et Prénom du responsable……………………………………………

Raison Sociale et forme juridique…………………………………………..

Nature des articles exposés : ………………………………………………..

N° registre du Commerce ou des Métiers : …………………………………

Adresse postale : ……………………………………………………………..

Code Postal ; ……………. Commune : …………………………………….

Tél : …………………… Fax : ………………Portable…………………….

Adresse mail ………………………………………… ……  Site Internet ………………………….

ESPACE SAINT PIERRE : Intérieur    (cocher votre choix)

       OUVERTURE WEEK END UNIQUEMENT

Pour les 11 – 12 - 13 Décembre 2009           cocher votre choix)      Pour les 18-19-20 Décembre 2009

*    Surface  2 x 2 m prof :    180 €                                          * Surface  2 x 2 m prof :    320 €

* Surface 4 x 2 m  prof :    350 €                                          * Surface 4 x 2 m  prof :    620 €

*    Surface 6  x 2 m prof :    530 €                                          * Surface 6  x 2 m prof :    950 €

CHALET STAND  EXTERIEUR     (cocher votre choix)

* WEEK END du 11 au 13 Décembre 2009                                   350 €

* WEEK END du  11 au 13 ET 18 au 20 Décembre 2009            600 €           

* Marché complet du 11 décembre au 24 décembre 2009            750 €

       (Ouverture possible toute la semaine uniquement  pour les stands chalets)

MONTANT TOTAL :  …………………………  €

Réservation faite le …………………………

Chèque N° …………………………….Banque …………………………………………….

Chèque de réservation à l’ordre du Comité des Fêtes de Senlis représentant le montant intégral du stand. Le chèque ne sera remis à l’encaissement que le jour de l’installation et  facture validée. Tout dossier incomplet et sans règlement ne sera pas pris en compte.

42. Avenue de Chantilly – 60300 – SENLIS  – Réservation : 06 88 83 28 11 - 06 60 21 60 00

        

 MARCHE DE NOEL

     Espace Saint Pierre du 11 au 24 Décembre 2009

CONDITIONS GENERALES & REGLEMENT INTERIEUR

La participation à cette manifestation oblige les Exposants à respecter pour son bon déroulement les règles ci après édictées :

1/ Lors de  son inscription pour participer, le postulant doit nous fournir tous les renseignements utiles : nom – raison sociale - forme juridique de la société – les immatriculations relatives à la profession – adresse postale – téléphone – fax – courriel, ainsi qu’un justificatif de son assureur  attestant les garanties prises (vol, incendie, responsabilité civile) pour la durée du « Marché ».

2/ Etre en conformité avec les règlements sanitaires (commerce de bouche, chaîne du froid …) afin d’apporter toutes les garanties de fraîcheur et d’authenticité des produits présentés au public et avec la réglementation sur la vente des alcools (Douanes, Impôts).

Pour les stands en général toutes décorations et tentures devront être réalisées en tissus ou matériaux ignifugés, conformes à la réglementation en vigueur sur la sécurité incendie. Les certificats seront exigés.

Il est formellement interdit d’entraver la circulation dans les allées et de gêner l’accès aux sorties de secours par des extensions de stand ou des enseignes.

3/ Information identification : l’exposant devra impérativement pour l’information du Public mettre en évidence sur une pancarte les renseignements d’identification (voir article 1) les graphismes et coloris restant un libre choix, tant que la lecture est aisée (dimension maximum (0.60 x 0.20 m) et ce à l’intérieur du périmètre du stand.

L’exposant s’engage à ne pas rétrocéder  tout ou partie de son Stand  à un tiers et  pour quelque raison que ce soit, sans au préalable en demander l’autorisation au comité organisateur qui statuera (voir droits de place), les contrevenants s’exposent à l’éviction sans indemnité.

4/ Durée du Marché  du 11 au 24 Décembre  2009, Marché extérieur journée continue de 9 h à 19 h pour le public, Marché intérieur Saint Pierre uniquement le week-end. Pour les exposants de 8h30 à 20 h. L’installation des stands devra être terminée  le 11 Décembre à 10 h pour l’ouverture et le démontage le 24 décembre à partir de 18 h ( pour l’installation des stands : avertir l’organisateur du jour et de l’heure d’arrivée).

Le stand devra être occupé en permanence les heures d’ouverture par une personne compétente.

Les exposants ne dégarniront pas leur stand et ne retireront aucun de leurs articles avant la fin de la manifestation. Le réapprovisionnement des stands doit être terminé avant l’heure d’ouverture du Marché.

Il est rappelé aux exposants que l’accès stand (dans l’Eglise St Pierre ou dans le périmètre du  Marché) n’est pas possible la nuit, sous aucun prétexte, pendant les heures  de gardiennage (chiens de garde).

5/Parking : l’exposant devra stationner sur les parkings prévus (utilitaires et V.L.) Parking de la Gare (éclairé et sous vidéo surveillance 24h/24.) où une navette gratuite  est disponible toutes les 7 minutes. Il est interdit aux utilitaires de stationner sur la place St Pierre, place Maréchal Leclerc et aux abords immédiats de l’ex-église (arrêté municipal), ces places étant réservées de préférence aux visiteurs, qui sont vos acheteurs.

6/ Le Comité des Fêtes de Senlis réputé organisateur du « Marché de Noël » est seul juge pour inviter ou refuser les demandes de participation des exposants sans devoir se justifier de qui que ce soit (voir art 4)

7/Sécurité : Le Comité désigne et accorde les emplacements des stands dans St Pierre sans possibilité pour l’exposant d’en modifier la situation, ni les surfaces et métrages. Il en est de même pour l’espace Saint Pierre. Les dispositions prises étant en conformité avec la réglementation établie par la Commission Départementale de sécurité, tout exposant qui ne respecte pas ce règlement risque l’éviction pure et simple de la manifestation et sans indemnité.

Il est rappelé aux exposants qu’ils doivent impérativement nous indiquer la puissance nécessaire au bon fonctionnement de leurs appareils. L’installation de leurs matériels électriques sera vérifiée par un agent technique municipal (toute installation non conforme aux règles de Sécurité sera refusée, le non respect de ces règles entraînera l’éviction du contrevenant (sécurité) tous branchements, modifications ou bricolages savants sont strictement interdits.

Nature des articles  exposés :   ………………………………………………STAND N° : ……..

Puissance électrique requise : ……………………

Type d’appareils :

 FRIGO ………CONGELATEUR………….MACHINES …….. ……….AUTRES …………….

Les matériels électriques utilisés sur les stands sont réputés être en conformité avec les règlements de la Législation sur le Travail, toute infraction engageant la responsabilité de son propriétaire ou utilisateur (frigo, machines, outils).

7/ Hygiène : Nous vous rappelons que des sacs poubelles sont mis à la disposition des exposants. Le ramassage regroupement des sacs  se fera tous les soirs à l’extérieur à l’endroit réservé à cet effet. En cas de salissures ou d’épandage de produits liquides ou solides, les matériels nécessaires et produits d’entretien seront mis à votre disposition afin que vous puissiez en effectuer le nettoyage (dallage en pierre naturelle, l’ex-église étant en site classé « Monument Historique »).

8/Le présent document est rédigé en deux exemplaires, dont l’un devra nous être retourné revêtu  de la signature de l’invité exposant responsable de l’entreprise, la signature devra être suivie de la formule manuscrite  « lu et approuvé » «  bon pour accord » et daté.

La date de limite d’inscription est fixée au 20 Novembre 2009.

Le montant total des droits de place devra être acquitté à la réservation tout dossier incomplet et sans règlement ne sera pas pris en compte.

 9/ Si la manifestation ne peut avoir lieu pour des raisons dites « cas de force majeure », telle que  «intempéries, pandémie »  reconnues comme interdisant tous déplacements, ou évènements entraînant l’annulation pure et simple de la manifestation sur ordre des Autorités Civiles pour des raisons de sécurité (exemple : plan Vigipirate). En aucun cas ces situations ne pourront être sujettes à indemnisation de la part des organisateurs du Marché de Noël.

10/ En cas de litige, seul les Tribunaux de Senlis seront reconnus compétents.

                                                                                              Senlis, le 4 Septembre 2009,

FAIT A …………………………………..LE ………………………………………………..

Signature de l’Exposant                                                                  Le Comité des Fêtes     

                                                                                                                   Le Président              

« lu et approuvé et bon pour accord »

42. Avenue de Chantilly – 60300 – SENLIS  – Réservation : 06 88 83 28 11 - 06 60 21 60 00

Association Loi 1901  - Déclarée le 16-08-1989 sous le N° 03175

Association Loi 1901  - Déclarée le 16-08-1989 sous le N° 03175